1J 1-1859 - Collection de pièces isolées ou de petits fonds entrés par voie extraordinaire. - 1600-2022 1J 1401-1500 1J 1468 - Maisons-Alfort. - Domaine de Charentonneau, gestion : rapports, procès-verbaux, décisions, extraits de registres, certificats, correspondance, arrêté, tableau de classement des chemins vicinaux, plan, affiche, jugement, donation, pièces comptables, actes notariés (1804-1914). - 1804-1914 Identification et description Cote 1J 1468 Date 1804-1914 Nom du producteur Archives départementales du Doubs Présentation du contenu - Le dosier sur la gestion du domaine au 19ème siècle renseigne sur les relations avec le département de la Seine (1804-1899) et avec la Ville de Maisons-Alfort. - Le dossier sur la gestion du domaine au 20ème siècle renseigne sur les relations avec la ville de Maisons-Alfort ainsi que sur des projets de vente du domaine. Indexation Nom géographique CHARENTONNEAU (Quartier) MAISONS-ALFORT Mot-matière ADMINISTRATION ADMINISTRATION GENERALE CHEMIN RURAL COLLECTIVITE LOCALE COMMUNE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF CONTENTIEUX FISCAL EQUIPEMENT IMMOBILIER JUSTICE JUSTICE CIVILE NOTAIRE OFFICIER MINISTERIEL ORGANISATION JUDICIAIRE RESEAU ROUTIER VOIE DE COMMUNICATION GESTION VENTE 1900-1945 19E SIECLE 20E SIECLE EPOQUE CONTEMPORAINE Genre et caractéristiques physiques ACTE CIVIL PUBLIC AFFICHE CERTIFICAT CORRESPONDANCE DECISION MINUTE JURIDICTIONNELLE PIECE COMPTABLE PLAN PROCES-VERBAL RAPPORT Niveau Dossier