1J 1-1859 - Collection de pièces isolées ou de petits fonds entrés par voie extraordinaire. - 1600-2022 1J 1401-1500 1J 1435 - Maisons-Alfort. - Ancien Régime, constitution du Domaine de Charentonneau aux 16ème et 17ème siècle : baux, inventaires, déclarations, mémoires, actes devant notaires, registre, registre des jugements, arrêté du Conseil d'Etat (1534 - 1697). - 1534-1697 Identification et description Cote 1J 1435 Date 1534-1697 Nom du producteur Archives départementales du Doubs Présentation du contenu le dossier 16ème siècle comprend des actes dont la date (antérieure ou postérieure à celles identifiées) n'est pas lisible. Indexation Nom géographique CHARENTONNEAU (Quartier) MAISONS-ALFORT Mot-matière ADMINISTRATION ADMINISTRATION GENERALE CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE EQUIPEMENT IMMOBILIER JUSTICE NOTAIRE OFFICIER MINISTERIEL ORGANISATION JUDICIAIRE SEIGNEURIE ACHAT BIEN FONCIER PROPRIETAIRE SEIGNEUR VENTE 16E SIECLE 17E SIECLE EPOQUE MODERNE Genre et caractéristiques physiques ACTE CIVIL PUBLIC ACTE SOUS SEING PRIVE BAIL DECLARATION INVENTAIRE MEMOIRE REGISTRE TEXTE OFFICIEL Niveau Dossier