1J 1-1859 - Collection de pièces isolées ou de petits fonds entrés par voie extraordinaire. - 1600-2022 1J 1101-1200 1J 1185 - Bry-sur-Marne. - Enregistrement, succession : accord suite au procès relatif à la succession Guerne (10 décembre 1632). - 1632-1632 Identification et description Cote 1J 1185 Date 1632-1632 Importance matérielle Dim. de la pièce : 27 x 20 cm. Présentation du contenu Accord entre Pierre Guerne, vigneron et Claire Billet, veuve de Claude Guerne, passé devant Nicolas de Lamare greffier et tabellion à Bry-sur-Marne. Indexation Nom géographique BRY-SUR-MARNE Mot-matière ADMINISTRATION ADMINISTRATION GENERALE CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE CONDITION DES PERSONNES ET DES BIENS DROIT DE LA FAMILLE ENREGISTREMENT FISCALITE JURIDICTION JUSTICE JUSTICE ROYALE JUSTICE SEIGNEURIALE ORGANISATION JUDICIAIRE SEIGNEURIE SOCIETE SUCCESSION 17E SIECLE EPOQUE MODERNE Genre et caractéristiques physiques ACTE AUTHENTIQUE Niveau Pièce