Comprend notamment :
- Ville de Maisons-Alfort : règlement sanitaire municipal (1925).
- Ville de Choisy-le-Roi : statut du personnel communal (1935).
- Syndicat de hannetonnage de Vitry-sur-Seine : modèles de carte de membre et de certificat de destruction, lettre pour souscription (s.d.).
- Produits chimiques pour l'agriculture et le désherbage : catalogue des Etablissements J. Peiny sis à Vanves (1929].
- Préfecture de Police de Paris : ordonnance concernant l'échenillage (2 février 1852).