Cadastre napoléonien
Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).
Communicabilité
Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.
Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).
1112 résultats - Nombre de résultats par page :
| Commune | Autre commune | Type de document | Description | Remarques | Dates extrêmes | Cote | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan dérelié d'un atlas | Section B de Cachan, 4ème feuille. | 1812-1812 | 3P 832 | Visualiser(1 image) | ||
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan dérelié d'un atlas | Section B de Cachan, 5ème feuille. | 1812-1812 | 3P 833 | Visualiser(1 image) | ||
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Bourg, 1ère feuille. | Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à la commune d'Arcueil (5 août 1851), partie cédée par la commune de Bagneux à celle d'Arcueil, partie cédée par la commune d'Arcueil à celle de Bagneux (3 mars 1941). | 1841-1841 | 3P 834 | Visualiser(1 image) | |
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Bourg, 2ème feuille (copie). | Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à la commune de Montrouge (31 juillet 1875). | 1841-1841 | 3P 835 | Visualiser(1 image) | |
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Bourg, 3ème feuille. | 1841-1841 | 3P 836 | Visualiser(1 image) | ||
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B de Cachan, 1ère feuille. | Section cédée pour la création de la commune de Cachan en 1923. | 1841-1841 | 3P 837 | Visualiser(1 image) | |
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B de Cachan, 2ème feuille (copie). | 1841-1841 | 3P 838 | Visualiser(1 image) | ||
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B de Cachan, 4ème feuille. | Section cédée pour la création de la commune de Cachan en 1923. | 1841-1841 | 3P 839 | Visualiser(1 image) | |
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B de Cachan, 5ème feuille. | Section cédée pour la création de la commune de Cachan en 1923. Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à la commune de L'Haÿ-les-Roses, partie cédée à la commune de Bourg-la-Reine (26 avril 1934). | 1841-1841 | 3P 840 | Visualiser(1 image) | |
| Arcueil | Plan parcellaire | Plan révisé | Section C des Sablons. | Section cédée pour la création de la commune de Cachan en 1923. Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de L'Haÿ-les-Roses à la commune de Cachan (26 avril 1934). | 1841-1841 | 3P 841 | Visualiser(1 image) |