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Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

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1112 résultats - Nombre de résultats par page :

Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.1810-1810
3P 951
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A de la Mocane.1810-1810
3P 952
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B du Bois l'Abbé.1810-1810
3P 953
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C des Bordes.1810-1810
3P 954
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection D des Chemins des Bordes et de la Queue.1810-1810
3P 955
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection E du Village.1810-1810
3P 956
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection F des Vieux Moulins.1810-1810
3P 957
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection G des Chambridaults.1810-1810
3P 958
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection H du Moulin à vent.1810-1810
3P 959
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Chennevières-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection I des Huttes.1810-1810
3P 960
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