Imprimer

Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

Résultats 151 à 160 sur 1112 :   <<<2345678910111213141516>>>

1112 résultats - Nombre de résultats par page :

Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection D de Cueilly, 1ère feuille.1840-1840
3P 921
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection D de Cueilly, 2ème feuille.1840-1840
3P 922
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection D de Cueilly, 3ème feuille.1840-1840
3P 923
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection E des Larris.1840-1840
3P 924
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection F du Village, 1ère feuille.1840-1840
3P 925
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection F du Village, 2ème feuille.1840-1840
3P 926
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection F du Village, 3ème feuille.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Joinville-le-Pont à celle de Champigny-sur-Marne, partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Joinville-le-Pont (6 juin 1939).1840-1840
3P 927
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarneMatrice cadastraleTable alphabétique des propriétairesPropriétés foncières.1841-1914
3P 107
Visualiser(39 images)
Champigny-sur-MarneMatrice cadastraleTable alphabétique des propriétairesPropriétés non bâties.1914-1940
3P 114
Visualisation interditeImages consultables en salle de lecture uniquement
Champigny-sur-MarneMatrice cadastraleTable alphabétique des propriétairesPropriétés bâties.1882-1911
3P 132
Visualiser(47 images)
Résultats 151 à 160 sur 1112 :   <<<2345678910111213141516>>>
Afficher/masquer