Cadastre napoléonien
Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).
Communicabilité
Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.
Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).
1112 résultats - Nombre de résultats par page :
| Commune | Autre commune | Type de document | Description | Remarques | Dates extrêmes | Cote | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan dérelié d'un atlas | Section E du Village, 2ème feuille. | 1813-1813 | 3P 911 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Tremblay, 1ère feuille. | Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne (28 mai 1938), partie cédée par la commune de Joinville-le-Pont à celle de Champigny-sur-Marne, partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Joinville-le-Pont (6 juin 1939). | 1840-1840 | 3P 912 | Visualiser(1 image) | |
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Tremblay, 2ème feuille. | 1840-1840 | 3P 913 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section A du Tremblay, 3ème feuille. | 1840-1840 | 3P 914 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B des Fours à Chaux, 1ère feuille. | 1840-1840 | 3P 915 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B des Fours à Chaux, 2ème feuille. | Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Bry-sur-Marne, partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne (28 mai 1938). | 1840-1840 | 3P 916 | Visualiser(1 image) | |
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section B des Fours à Chaux, 3ème feuille. | 1840-1840 | 3P 917 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section C des Grands Godets, 1ère feuille. | 1840-1840 | 3P 918 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section C des Grands Godets, 2ème feuille. | 1840-1840 | 3P 919 | Visualiser(1 image) | ||
| Champigny-sur-Marne | Plan parcellaire | Plan révisé | Section C des Grands Godets, 3ème feuille. | 1840-1840 | 3P 920 | Visualiser(1 image) |