Imprimer

Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

Résultats 91 à 100 sur 1112 :   <<<123456789101112131415>>>

1112 résultats - Nombre de résultats par page :

Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection B du Village.1811-1811
3P 873
Visualiser(3 images)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.1811-1811
3P 874
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A de la Marne.1811-1811
3P 875
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B du Village, 1ère feuille.1811-1811
3P 876
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B du Village, 2ème feuille.1811-1811
3P 877
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B du Village, 3ème feuille.1811-1811
3P 878
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection A du Château.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne, partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Noisy-le-Grand (28 mai 1938).1840-1840
3P 879
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection B de la Garenne.1840-1840
3P 880
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection C du Bois de Bry.1840-1840
3P 881
Visualiser(1 image)
Bry-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection D du Village.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Bry-sur-Marne, partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne (28 mai 1938).1840-1840
3P 882
Visualiser(1 image)
Résultats 91 à 100 sur 1112 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer