Imprimer

Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

Résultats 141 à 150 sur 1112 :   <<<123456789101112131415>>>

1112 résultats - Nombre de résultats par page :

Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection E du Village, 2ème feuille.1813-1813
3P 911
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection A du Tremblay, 1ère feuille.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne (28 mai 1938), partie cédée par la commune de Joinville-le-Pont à celle de Champigny-sur-Marne, partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Joinville-le-Pont (6 juin 1939).1840-1840
3P 912
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection A du Tremblay, 2ème feuille.1840-1840
3P 913
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection A du Tremblay, 3ème feuille.1840-1840
3P 914
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection B des Fours à Chaux, 1ère feuille.1840-1840
3P 915
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection B des Fours à Chaux, 2ème feuille.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Champigny-sur-Marne à celle de Bry-sur-Marne, partie cédée par la commune de Bry-sur-Marne à celle de Champigny-sur-Marne (28 mai 1938).1840-1840
3P 916
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection B des Fours à Chaux, 3ème feuille.1840-1840
3P 917
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection C des Grands Godets, 1ère feuille.1840-1840
3P 918
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection C des Grands Godets, 2ème feuille.1840-1840
3P 919
Visualiser(1 image)
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan réviséSection C des Grands Godets, 3ème feuille.1840-1840
3P 920
Visualiser(1 image)
Résultats 141 à 150 sur 1112 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer