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Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

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Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [des Fours à Chaux], 2ème feuille.1813-1813
3P 901
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [des Fours à Chaux], 3ème feuille.1813-1813
3P 902
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [des Fours à Chaux], 4ème feuille.1813-1813
3P 903
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C de Cueilly, 1ère feuille.1813-1813
3P 904
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C de Cueilly, 2ème feuille.1813-1813
3P 905
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C de Cueilly, 3ème feuille.1813-1813
3P 906
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection D [des Pendans ou Larris], 1ère feuille.1813-1813
3P 907
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection D [des Pendans ou Larris], 2ème feuille.1813-1813
3P 908
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection D [des Pendans ou Larris], 3ème feuille.1813-1813
3P 909
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection E du Village, 1ère feuille.1813-1813
3P 910
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