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Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

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1112 résultats - Nombre de résultats par page :

Commune Autre commune Type de document  Description Remarques Dates extrêmes Cote  
Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection C de Cueilly, 2ème feuille.1813-1813
3P 891
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection D [des Pendans ou Larris], 1ère feuille.1813-1813
3P 892
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection D [des Pendans ou Larris], 2ème feuille.1813-1813
3P 893
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection D [des Pendans ou Larris], 3ème feuille.1813-1813
3P 894
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection E du Village, 1ère feuille.1813-1813
3P 895
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan minuteSection E du Village, 2ème feuille.1813-1813
3P 896
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.1813-1813
3P 897
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A du Tremblay, 1ère feuille.1813-1813
3P 898
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A du Tremblay, 2ème feuille.1813-1813
3P 899
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Champigny-sur-MarnePlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [des Fours à Chaux], 1ère feuille.1813-1813
3P 900
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