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Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

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Section I de Bicêtre, 2ème feuille.

Gentilly

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Section A du Tremblay, section B des Fours à Chaux, section C des Grands Godets, section D de Cueilly, section E des Larris, section F du Village, table alphabétique des propriétaires.

Champigny-sur-Marne

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Section K du Fort, 1ère feuille.

Gentilly

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Section K du Fort, 2ème feuille.

Gentilly

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Section L des Martinets.

Gentilly

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Section M du Moulin de la Roche.

Gentilly

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Section N du Chaperon Vert.

Gentilly

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Section O des Hautes Bornes.

Gentilly

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Section P du Bourg, 1ère feuille.

Gentilly

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Section P du Bourg, 2ème feuille.

Gentilly

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Section Q de la Rue Frileuse.

Gentilly

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Section R du Bas du Bourg.

Gentilly

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Section G dite des Sablons, plan établi après la création du Kremlin-Bicêtre d'après les plans de 1845.

Gentilly

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Plan d'ensemble.

L'Haÿ-les-Roses

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Tableau d'assemblage pour L'Haÿ, Chevilly-Larue, Fresnes, Rungis.

L'Haÿ-les-Roses

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[Section A, 1ère feuille].

L'Haÿ-les-Roses

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[Section A, 2ème feuille].

L'Haÿ-les-Roses

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Section B de la Plaine.

L'Haÿ-les-Roses

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Tableau d'assemblage.

L'Haÿ-les-Roses

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Section A de l'Haÿ, 1ère feuille.

L'Haÿ-les-Roses

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Section A de l'Haÿ, 2ème feuille.

L'Haÿ-les-Roses

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Section A de l' Haÿ, 3ème feuille.

L'Haÿ-les-Roses

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Propriétés foncières.

Champigny-sur-Marne

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Section A de l' Haÿ, 4ème feuille.

L'Haÿ-les-Roses

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Section B de la Plaine, 1ère feuille.

L'Haÿ-les-Roses

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