Accueil > Recherches > Archives en ligne > Cadastre napoléonien

Recherches

Imprimer

Cadastre napoléonien

Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l’échelle d’un territoire communal, afin d’assurer une assiette objective pour la répartition de l’impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une documentation graphique (les plans cadastraux).

Communicabilité

Plans et états de sections : librement communicables et reproductibles.

Matrices : elles sont accessibles en ligne jusqu'en 1917 et en salle de lecture jusqu'en 1967 (délibération n°2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL).

Résultats 26 à 50 sur 1 112 : Résultats par page :
Trier par :  
CommuneType de documentSous type de documentDescriptionRemarquesDates extrêmesCote
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection G du Jardin et du bois Guérin-Leroux.1837
3P 1025
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection H du Terroir et du Bois de l'Aulnay.1837
3P 1026
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection I des Huit Arpens et du Bois Galon.1837
3P 1027
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection K des Marais.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par le Perreux-sur-Marne à Fontenay-sous-Bois (11 mars 1946).1837
3P 1028
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection L du Grand Chemin et des Epivans.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à Fontenay-sous-Bois (5 août 1851), partie cédée par Fontenay-sous-Bois à Nogent-sur-Marne et partie cédée par Nogent-sur-Marne à Fontenay-sous-Bois (27 mars 1947), partie cédée par Fontenay-sous-Bois au Perreux-sur-Marne (11 mars 1946).1837
3P 1029
CachanMatrice cadastraleTable alphabétique des propriétairesPropriétés bâties.1923-1939
3P 103
Visualisation interditeImages visibles en salle de lecture uniquement
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection M des Angles.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à Fontenay-sous-Bois (5 août 1851), partie cédée par Fontenay-sous-Bois à Nogent-sur-Marne (27 mars 1947), partie cédée par Nogent-sur-Marne à Fontenay-sous-Bois (24 mars 1947).1837
3P 1030
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection N du Village.1837
3P 1031
FresnesPlan parcellairePlan minuteSections A et B.Pour le tableau d'assemblage se référer à l'Haÿ-les-Roses : 3P 1062.[1812]
3P 1032
FresnesPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.[1812]
3P 1033
FresnesPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A du Petit Fresnes.[1812]
3P 1034
FresnesPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B de Fresnes.[1812]
3P 1035
FresnesPlan parcellairePlan réviséSection A du Petit Fresnes.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée à la commune de l'Haÿ-les-Roses (26 avril 1934).1842
3P 1036
FresnesPlan parcellairePlan réviséSection B du Bourg.1842
3P 1037
GentillyPlan parcellairePlan minuteTableau d'assemblage.[1811]
3P 1038
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.1811
3P 1039
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A de la Santé.1811
3P 1040
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B du Petit Gentilly.1811
3P 1041
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C de la Maison Blanche.1811
3P 1042
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection D de Bicêtre.1811
3P 1043
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection E de Gentilly, 1ère feuille.1811
3P 1044
GentillyPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection E de Gentilly, 2ème feuille.1811
3P 1045
GentillyPlan parcellairePlan réviséSection G des Sablons.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée pour la création de la commune du Kremlin-Bicêtre en 1896, parties annexées à la ville de Paris (3 avril 1925 et 18 août 1929).1845
3P 1046
GentillyPlan parcellairePlan réviséSection H des Petits Jardins.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée pour la création de la commune du Kremlin-Bicêtre en 1896, partie cédée par la commune d'Ivry-sur-Seine à celle du Kremlin-Bicêtre et partie cédée par la commune du Kremlin-Bicêtre à celle d'Ivry-sur-Seine (3 mars 1941).1845
3P 1047
GentillyPlan parcellairePlan réviséSection I de Bicêtre, 1ère feuille.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée pour la création de la commune du Kremlin-Bicêtre en 1896.1845
3P 1048
Résultats 26 à 50 sur 1 112 : Résultats par page :
Trier par :  

A noter

  • Alfortville : commune créée 1er avril 1885 (anciennement Maisons-Alfort).
  • Cachan : Commune créée le 26 décembre 1922 (anciennement Arcueil).
  • Le Kremlin-Bicêtre : Commune créée le 28 avril 1897 (anciennement Gentilly).
  • Le Perreux-sur-Marne : commune créée le 28 février 1887 (anciennement Nogent-sur-Marne).
  • Le Plessis-Trèvise : Commune créée le 7 juillet 1899 (anciennement Chennevières, la Queue-en-Brie ou Villiers-sur-Marne).

Modes de présentation

Filtres :

Commune

Sous type de document

Recherche libre

Ok

Année de début

Année de fin


Espace personnel

Informations pratiques

Archives départementales du Val-de-Marne
10, rue des Archives
94054 Créteil Cedex
Tél : 01 45 13 80 50
Nous contacter

Ouverture de la salle de lecture
Lundi : 13h30 - 17h30
Du mardi au vendredi :
9h - 17h30