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CommuneType de documentSous type de documentDescriptionRemarquesDates extrêmesCote
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection A de Créteil, 2ème feuille.1840
3P 1000
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection B du Mont de Mesly, 1ère feuille.1840
3P 1001
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection B du Mont de Mesly, 2ème feuille.1840
3P 1002
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection C du Marais de Mesly, 1ère feuille.1840
3P 1003
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection C du Marais de Mesly, 2ème feuille.1840
3P 1004
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection D de la Tuilerie.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Créteil à celle d'Alfortville, partie cédée par la commune d'Alfortville à celle de Créteil, partie cédée par la commune de Créteil à celle de Maisons-Alfort et partie cédée par la commune de Maisons-Alfort à celle de Créteil, 30 mai 1934.1840
3P 1005
CréteilPlan parcellairePlan réviséSection E des Mesches.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Créteil à celle de Maisons-Alfort et partie cédée par la commune de Maisons-Alfort à celle de Créteil, 30 mai 1934.1840
3P 1006
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan minuteSection A.1812
3P 1007
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasTableau d'assemblage.Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie cédée par la commune de Vincennes (s.d.).[1812]
3P 1008
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A [de la Maladrie], 1ère feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]-1812
3P 1009
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A [de la Maladrie], 2ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]-1812
3P 1010
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection A [de la Maladrie], 3ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]-1812
3P 1011
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [du Village], 1ère feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1012
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [du Village], 2ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1013
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection B [du Village], 3ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1014
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C [du Marais], 1ère feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1015
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C [du Marais], 2ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1016
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C [du Marais], 3ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1017
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan dérelié d'un atlasSection C [du Marais], 4ème feuille.Double numérotation des parcelles.[1812]
3P 1018
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection A du Peuple et des Quatre Ruelles.1837
3P 1019
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection B [du Pommier du Parc].Des modifications territoriales sont portées sur le plan : partie annexée à la ville de Paris (18 avril 1929), partie cédée par Fontenay-sous-Bois à Vincennes et partie cédée par Vincennes à Fontenay-sous-Bois (27 mars 1947), partie cédée par Nogent-sur-Marne à Fontenay-sous-Bois (24 mars 1947).1837
3P 1020
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection C des Prés Lorets et des Rosettes.1837
3P 1021
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection D des Carreaux.1837
3P 1022
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection E de la Cote des Rieux et des Laris.1837
3P 1023
Fontenay-sous-BoisPlan parcellairePlan réviséSection F du Pressoir et du Marchais.1837
3P 1024
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